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Optis Cellular Technology a gagné son procès en appel contre Apple, qui a enfreint deux de ses brevets essentiels pour la 4G.
La firme à la pomme a perdu son procès en appel contre Optis Cellular Technology, qui l’accusait d’avoir enfreint deux de ses brevets essentiels pour la connectivité 4G. Cette décision intervient après un accord signé avec Nokia sur les technologies 5G.
Apple n’a pas réussi à convaincre la Cour d’appel du Royaume-Uni. Le géant américain a été reconnu coupable de violation de deux brevets appartenant à Optis Cellular Technology, une société spécialisée dans la gestion de portefeuilles de brevets. Ces brevets concernent des technologies essentielles pour la 4G, utilisées par les iPhones.
Ce verdict confirme celui rendu en mars 2022 par un tribunal britannique, que Apple avait contesté en mai. Il s’inscrit dans le cadre d’une bataille juridique qui dure depuis quatre ans entre les deux parties. En 2020, un jury du Texas avait condamné Apple à verser 506 millions de dollars à une filiale d’Optis, PanOptis, avant que la somme ne soit réduite à 300 millions en 2022.
